Mentions légales
En vigueur au 27 juin 2026
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Article 1 – Éditeur du Site
Le site internet www.gelbaumeuniversel.com est édité par :
- Dénomination sociale : EUROCNDA, Société À Responsabilité Limitée (SARL).
- Capital social : 1 000 €.
- Siège social : 8 Avenue du Général de Gaulle, 74200 Thonon-les-Bains, France.
- Immatriculation : 933 498 271 RCS Thonon-les-Bains.
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR65933498271.
- Directeur de la publication : Dominique Weill.
- Contact : contact@eurocnda.com.
Article 2 – Hébergeur du Site
Le site est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.
- Adresse de l'hébergeur : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, Canada, K2P 2L8.
- Contact : (613) 241-2828.
Article 3 – Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments structurants, textes, graphismes, logos, images et photographies publiés sur ce site sont la propriété exclusive de la société EUROCNDA ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, sans l'accord écrit préalable d'EUROCNDA, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.